Soutenance de thèse Romain Broussais | 7 janvier 2021

Romain Broussais (Université Paris II Panthéon-Assas) présentera et soutiendra sa thèse de doctorat en droit le 7 janvier 2021, intitulée Le scripteur urbain : notaires et clercs au service de la ville médiévale (XIe-XIVe siècle), dirigée par M. le professeur Bernard d’Alteroche.

Le jury est composé de :
– M. Bernard d’Alteroche, professeur à l’Université Paris II Panthéon-Assas, directeur
– Mme Michèle Bégou-Davia, professeur émérite de l’Université Paris-Saclay
– M. Olivier Descamps, professeur à l’Université Paris II Panthéon-Assas
– M. Nicolas Leroy, professeur à l’Université de Nîmes, rapporteur
– Mme Sophie Petit-Renaud, professeur à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines, rapporteur
– M. Franck Roumy, professeur à l’Université Paris II Panthéon-Assas

Résumé :

Notaires et écrivains publics peuvent être identifiés comme des agents publics urbains chargés de la rédaction mais aussi du recensement et de la conservation des actes juridiques de la ville ; les notaires ayant en plus une mission d’authentification de ses actes par l’apposition de leur propre sein manuel ou du sceau de la cité. La présente thèse a pour objet d’étudier la formation, le statut et les attributions des notaires et écrivains publics au sein de la ville médiévale. Il s’agit ici de montrer comment ces derniers, par leur connaissance du droit et par leurs fonctions, ont apporté leur concours à la constitution et la pérennisation de l’existence juridique de ces villes. Le cadre urbain a été celui de l’origine mais aussi de l’épanouissement du notariat public jusqu’au XIVe siècle. Cette fonction a essaimé au sein du royaume de France, qui fait l’objet de l’étude ainsi que dans les régions limitrophes : la Bretagne et l’Aquitaine mais aussi les cités du Nord de l’Italie et la chancellerie de Flandre étudiées dans le cadre d’une vision comparatiste. Il s’agit de se pencher, dans un premier temps, sur l’apparition de ces notaires et écrivains publics et leurs fonctions premières. Dans un second temps, l’étude a pour objet l’analyse du développement de la formation et du cadre juridique de ces agents urbains. Dans un dernier temps, c’est la mutation de leur rôle au sein de la cité du XIe au XIVe siècle qui est étudiée.

La soutenance se déroulera à compter de 14h00 dans la Salle Collinet du Centre Sainte-Barbe, 4 rue Valette, Paris 5e.

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